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Alexis Bazin

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MENTIONS LÉGALES / POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

http://cogito44.free.fr est un site édité par Alexis BAZIN.

 

Directeur de la publication : Monsieur Alexis BAZIN – Contactez-le sur cette page.

 

Le site Internet est hébergé par la société Free SAS et dont le siège social est situé au 8 RUE DE LA VILLE L EVEQUE 75008 PARIS 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le no. 421 938 861.

 

Le site Internet http://cogito44.free.fr (le Site) est la propriété exclusive de Alexis BAZIN.

 

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

 

L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

 

 

1. CONTENU DU SITE

Le site est exploité par Alexis Bazin.

 

Il a pour objectif de présenter les réalisations, les interventions et les passions d'Alexis Bazin.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de Alexis Bazin et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant au formulaire qui lui est proposé sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Alexis Bazin.

 

Alexis Bazin s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

 

RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Alexis Bazin traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

 

DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES ET FINALITÉS DE TRAITEMENT

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La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à Alexis Bazin de répondre aux sollicitations des internautes.

 

Alexis Bazin tient par écrit un registre de traitements des données personnelles traitées sur le Site.

 

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Alexis Bazin s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

 

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Alexis Bazin s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

 

Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

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